Nsengo
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Mentions légales

Retrouvez ici les informations légales relatives à l’éditeur, à l’hébergement et à la propriété intellectuelle de la plateforme Nsengo.

Plateforme « NSENGO »

Éditeur de la plateforme
SAS NSENGO
Capital social
50 000,00 €
Siège social
Hall 24, 24 rue Pavée, 76100 Rouen
RCS
Rouen 922 388 798
N° SIRET
922 388 798 00014
N° TVA intra
FR70922388798
Téléphone
+33 (0)7 51 25 52 35
Email
contact@nsengo.com

Responsable de la publication

Madame Emelyne Bahanda Kiloba

Hébergeur du site

Société
SARL IONOS
Capital social
100 000,00 €
Siège social
7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines
Registre du commerce
Sarreguemines n° 431 303 775
Téléphone
+(0)9 70 80 89 11
Site internet
www.ionos.fr
Contact
hostmaster@1and1.fr

Propriété intellectuelle

L’éditeur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur la plateforme, notamment les textes, images, marques, graphismes, logos, icônes, sons, vidéos et logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments de la plateforme, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Toute exploitation non autorisée de la plateforme ou de l’un quelconque des éléments qu’elle contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

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